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Présentation
Définition
Composition
Avancement

     
Rapport de présentation
Document d'orientation
 Calendrier du SCOT

 Etudes réalisées

 

 Rapport de présentation

Le diagnostic est élaboré dans le cadre d'une concertation élargie, analyse le territoire concerné et dégage les grands enjeux de développement et les objectifs communs.
Les particularités du contexte local sont prises en compte ainsi que les projets locaux de territoire.
Il comprend notamment l'état initial de l'environnement .

Les pièces constitutives du projet de SCOT arrêté figurent dans la rubrique "actualités (Notice de présentation, Diagnostic, Etat initial de l'environnement, évaluatio environnementale, justification des choix retenus, projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), document d'orientations générales (DOG), carte de synthèse.

Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) définit les grandes orientations et les objectifs en matière d'habitat, de développement économique, de loisirs, de déplacements, d'environnement ...
C'est un projet durable continu et évolutif issu de la volonté des élus locaux et de leurs partenaires dans les domines déterminants de la vie locale.

 

 

 Document d'orientation

Le document d'orientation définit les prescriptions réglementaires permettant la mise en oeuvre du PADD: objectifs d'organisation générale de l'espace, choix des politiques locales, stratégies en matière d'équilibre social, d'urbanisation, de transports, d'équipement, de protection de l'environnement...

 

 

 

 Calendrier du SCOT

 

Le diagnostic a été approuvé par les membres du Comité d'Administration du SCOT en date du 30 mars 2004.

Les réunions publiques de concertation ont eu lieu en 2005 et 2006.

Le débat sur les orientation du PADD  s'est déroulé à l'occasion de la réunion du Comité d'Administration du 23 mars 2006.

Le projet de Scot a été arrêté par le comité d'administration du Syndicat Mixte le 04 décembre 2006.

L'enquête publique s'est déroulée du 1er juin 2007 au 13 juillet 2007 inclus.

En date du 15 décembre 2007, le SCOT a été approuvé par le Comité d'Administration du Syndicat Mixte. Les documents figurent sur le présent site dans la rubrique "bibliothèque".

L'ensemble du dossier SCOT peut également être consulté dans les communes et groupements de communes du périmètre du SCOT.

La particularité d'un SCOT est de dépasser le stade du projet pour s'étendre aussi à sa réalisation. L'établissement public créé pour l'élaborer est donc non seulement chargé de son approbation, mais aussi de son suivi et de sa révision. Avant 2017, il devra se prononcer sur l'opportunité de réviser le SCOT. Une évaluation à mi parcours a par ailleurs été retenue et figure dans le rapport de présentation du SCOT.

 

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